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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLIPSOL.T2I
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PSD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PSD
CLIPSOL.T2I (SARL)

Numéro de dépôt :
96622645
Date de dépôt :
22/04/1996
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/04/2006

Présentation de la marque PSD

Déposée le 22 avril 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLIPSOL.T2I auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PSD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-22 du 31 mai 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLIPSOL.T2I domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE, 73100 TREVIGNIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLIPSOL.T21 - France.

La marque PSD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96622645.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PSD est expirée depuis le 22 avril 2006.

CLIPSOL.T2I a également déposé les autres marques suivantes : BLOCSOL , CLIPSOGEL


CLIPSOL.T2I (SARL) - ZONE INDUSTRIELLE, 73100 TREVIGNIN - France


CLIPSOL.T21 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-40

Errata - Publication au BOPI 1996-31

Publication - Publication le 31 mai 1996 au BOPI 1996-22

Appareils de chauffage, de production de chaleur, de distribution de chaleur solaire et d'eau chaude sanitaire solaire.Plancher non métallique

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.